Conditions Générales d'Utilisation

LE FORUM

Le forum du monde du Scrap est destiné aux questions sur l'utilisation du logiciel Studio-Scrap, à vos réponses entre vous et nos interventions quand nous le pouvons pour répondre aux questions sans réponses. L'inscription est obligatoire pour poster sur la galerie ou échanger sur le forum. Elle est nominative et gratuite. Merci de respecter les règles ci-dessous, pour maintenir une ambiance agréable....

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LA GALERIE

La galerie du Monde du Scrap a pour but de permettre à tout un chacun de publier librement ses créations de scrapbooking digital, faites avec Studio-Scrap et les kits digitaux de Studio-Scrap. Merci de poster vos photos, pubs, infos, messages ou autres dans le forum ou en message privé ! L'enregistrement sur cette galerie est complètement gratuit mais nous insistons sur le fait que vous devez prendre connaissance des règles détaillées ci-dessous et vous y conformer.

DROITS D'AUTEUR

- Le contenu publié sur la galerie est publique ne soumettez aucun contenu que vous considériez être privé ou confidentiel.

- Les photos et mise en page postées sur la galerie appartiennent à leurs auteurs, elles sont sous licence privée et ne sont pas utilisable sans un accord de l'auteur. L'auteur partage à titre d'exposition son œuvre, elle n'est ni partageable, ni recopiable

- En accord avec le Code de la propriété intellectuelle français, en publiant sur la galerie et le forum, vous attestez avoir tous les droits de diffusion sur vos images et la totalité de son contenu. Nous rappelons que vous êtes responsable devant la loi du contenu que vous partagez.

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- Vous nous accordez une licence irrévocable, non exclusive, permanente et illimitée de publier ou republier votre contenu en relation avec le Service. Vous conservez le droit d'auteur sur le contenu.

Les kits de studio-scrap contiennent les fichiers SCALB des compositions de la CT. Ces fichiers sont fournis pour être personnaliser à votre gré dans le cadre d'un usage personnel et privé. La CT fourni gracieusement ces fichiers dans un but d’apprentissage et d’inspiration, leurs auteurs en restent propriétaires. La publication sur la galerie de ses compositions avec des modifications mineures et sans citer l’auteur d’origine revient à une forme de plagiat.

Il en est de même avec la recopie ou l’inspiration de créations trouvées sur le net ou sur la galerie du MDS. Demandez l’autorisation à l’auteur et citez-le !

UTILISATION

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- L'accès à ce service est nominatif et personnel, ne partagez pas votre compte d'autres personnes. Le CDIP se réserve le droits de clôturer tout compte contrevenant à cette règle.

- Il est interdit de faire la promotion de boutique marchande concurrente ou de blog personnel faisant de la publicité pour des boutiques concurrentes.

- Il est interdit de vendre ou de donner des éléments provenant de boutiques concurrentes ou de votre propre création. En effet le forum et la galerie Studio-Scrap, appartenant à la société commerciale CDIP, elle est seule autorisée à y distribuer ses produits.

- Tant qu'elles ne proviennent pas de boutiques concurrentes : Vous êtes libre de citer vos sources photos et vos sources gratuites. Vous ne pouvez pas citez de sources payantes, ni la boutique, ni l'auteur, ni le nom du kit, etc.

- Si vous avez utilisé un kit de scrap digital pour réaliser votre page, nous vous demandons de ne mentionner le kit uniquement s'il fait partie des produits Studio-Scrap. Les autres noms de kits ou de designers sont interdits.

- Vous pouvez partager vos blogs personnels en signature ou dans les discussions, tant que ceux-ci ne sont pas uniquement des pubs pour des boutiques concurrentes, dans le cas contraire, nous nous réservons le droit d'en supprimer toutes mentions ici.

- Toutes les mises en page appartiennent à leur auteur respectifs et ne peuvent être réutilisés par un autre membre sans leurs accords.

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- Il est interdit de publier un contenu différent que celui pour lequel cette galerie existe : le scrapbooking ! Pour un partage de message, de blog, d'info ou autre avec les membres, le forum est à votre disposition.

- Les administrateurs du site se réservent le droit de supprimer tout ou partie des messages ou des pages qui ne correspondraient pas aux conditions ci-dessus.

- Ce service de forum et de galerie est un lieu d'échange et de partage entre les utilisateurs de Studio-Scrap mis à votre disposition par le CDIP, ce n'est pas un moyen de contacter le support technique CDIP, si les membres ne peuvent vous aider, utilisez le formulaire de contact.

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Ces conditions peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis.

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